Un citoyen toujours déclassé ?

Histoire de la monarchie belge

Nicolas Machiaveli (dans Le Prince : ouvrage politique central de la Renaissance), a écrit des Cités gouvernées par des maîtres, qui ont eu l’habitude de seulement obéir, que, « ne sachant vivre en liberté, elles sont plus lentes à empoigner les armes ». En revanche, dans les républiques, « le souvenir de l’ancienne liberté ne quitte jamais les esprits, si bien que le plus sûr moyen de possession est de les détruire » (ou d’y résider). Rousseau, au 18e siècle, félicitait Machiavel d’être le premier des républicains. On sursaute dès lors un peu quand on lit dans l’ouvrage A l’attention de Sa Majesté le Roi (éditions Mols, 2006), de Robert Senelle (professeur émérite à l’Université de Gand), Emile Clément (licencié en science politiques et sociales de la KUL) et Edgard Van De Velde, chargé de cours à l’Europese Hogeschool RHSAL à Bruxelles), que jusqu’au 19e siècle « ce qui porte le nom de monarchie en Europe se serait appelé république. » (p.8). On peut déjà opposer à cette affirmation deux auteurs qui ne sont pas secondaires : Rousseau et Machiavel. Kant s’est efforcé aussi d’appeler régime républicain, ce que nous appellerions Etat de droit et il sent aussi la difficulté à présenter le Royaume de Prusse comme tel. D’autre part, dans la plus haute Antiquité, il y eut à Rome, au 6e siècle, le passage de la monarchie romaine élective à la république. Les auteurs poursuivent qu’au 20e siècle « le nom de république se donne aux Etats dont le chef ne remplit pas une fonction héréditaire et même à des Etats soumis à un pouvoir indéniablement monocratique tels que l’Allemagne de Hitler et la Russie de Staline ». Il est vrai que l’URSS était une union de républiques. Mais il est vrai également que le régime hitlérien se nomma Reich (certes, la République de Weimar portait ce nom également). On ne veut pas trop se prononcer sur les multiples emplois du mot république qui est aussi synonyme d’Etat en fin de compte comme chez Jean Bodin par exemple.

Des contresens sur le mot République

Mais les confusions réelles sur le vocabulaire (que nous ne voulons pas trop approfondir, mais Machiavel, Rousseau et Kant sont déjà de belles références à notre sens !), en entraînent d’autres par glissements successifs. Ainsi les auteurs mettent en doute que la république serait plus démocratique que la monarchie (ce que ne faisaient pas des gens comme Molitor ou Pierre Wigny)1. Une première chose qu’ils avancent, c’est que la République en donnant des pouvoirs au Président de la République comme chef d’Etat et de gouvernement, fait de lui un « roi » aux pouvoirs étendus. Mais c’est déjà ne considérer que la France ou les Etats-Unis et les régimes présidentiels en général (ce que n’a pas toujours eu la France et les pouvoirs du Président se restreignent en cas de cohabitation), sans tenir compte de l’Allemagne, de l’Italie, de l’Inde, de la Suisse etc. C’est oublier aussi que la IIIe République française est devenue républicaine par transformation d’une Constitution (prévue pour un roi constitutionnel !), par l’ajout d’un seul amendement prévoyant l’élection du Président de la république par les chambres réunies (amendement Wallon en 1878). On glisse encore plus lorsque les auteurs affirment froidement que le franquisme était une république (étonnant parce que Franco s’est considéré comme le Régent du Royaume d’Espagne). Le dérapage absolu est commis dans cette phase : « On pourrait même dire que le système présidentiel représente une monarchie élective et non une monarchie héréditaire. Et il ne s’agirait même plus d’un monarque aux pouvoirs limités par une Constitution, mais d’un roi aux pouvoirs très étendus. » (p.13). C’est un peu étonnant d’écrire cela parce que cela laisse supposer – et vraiment ! - que le Président des Etats-Unis ne serait pas limité par la Constitution ni le Président français dont,en outre, les Etats ne sont pas les seules formes de républiques possibles (certains présidents de la République sont sans pouvoirs autres qu’honorifiques et la Suisse ne connaît pas de chef de l’Etat personnalisé). Dès lors, nous avouons ne pas pouvoir être d’accord avec des affirmations comme celles-ci : « la solennité du roi comme chef de l’Etat rappelle aux fonctionnaires de l’Etat qu’ils n’agissent ni pour eux-mêmes, ni pour leur clientèle politique ni pour leurs maîtres politiques [expression très équivoque c’est comme si les ’’maître politiques” en valaient moins que le maître royal], mais sous la responsabilité et au service de cet ensemble représenté par le roi. » (p.14). On se demande plutôt si la personnification de « cet ensemble » par un roi n’a pas longuement nuit au contraire à l’appréhension de la collectivité démocratique comme démocratique et comme collectivité. Le capital symbolique des personnes royales ou de la famille du roi ont tendance à effacer de fait tout autre personne ou groupe qui pourraient se targuer d’avoir servi le pays mieux que lui. En outre, quand on sait que la question royale est en germe dans le règne d’Albert Ier, quand on sait à quel point la politique royale dont s’est inspiré Léopold III a au contraire amené un Gouvernement à délier les fonctionnaires du serment au roi (discours de Pierlot du 28 mai 1940), et aussi la collectivité belge… En effet, la division a même été à ce point aiguë qu’elle a recoupé l’opposition entre Wallons et Flamands au point de rendre toute expression directe (référendaire), de la souveraineté populaire impossible. Sur le fond, la loyauté au roi contredit l’expression moderne du patriotisme rationnel en faisant écran entre ce qu’est la collectivité nationale et les citoyens. Il y a même là, comme chez tout partisan de la monarchie constitutionnelle en elle-même (et non par opportunité), quelque chose qui déclasse le citoyen dont on semble juger de cette façon qu’il n’est pas capable de percevoir la Cité sans la voir par l’intermédiaire d’un personnage issu de la féodalité. On lit aussi des choses étonnantes – en tout cas qui mériteraient de plus longs développements – comme « Aujourd’hui, une monarchie se différencie surtout d’une république par le fait qu’on y devient chef d’Etat par voie de succession alors que le chef d’Etat d’une république est élu. » (p.16).

Des lacunes historiques

Les auteurs citent Joseph Lebeau qui, le 19 novembre 1830, s’exprima sur la monarchie en en limitant drastiquement les limites. Mais pour tout aussitôt dire que pour toutes sortes de raisons sociologiques, les assemblées belges étaient peu prêtes à admettre cette monarchie conçue de manière étroite. Or, à cela, on peut faire deux objections.

C’est d’abord celle que l’on peut appuyer sur la remarque de Pirenne que nous avons souvent longuement citée : Pour cet esprit réaliste la politique se réduisait à l'art de gouverner, et le dogme de la souveraineté du peuple n'était qu'un grand mot. Au fond, c'était un conservateur (...) En dépit de ses accointances et de ses sympathies anglaises, ce qui domine peut-être en lui, c'est le principe allemand d'Ancien régime, aussi hostile aux principes révolutionnaires de la France qu'au nationalisme germanique de la Prusse. Son idéal, c'est l'Autriche de Metternich, avec son horreur de la démocratie et son gouvernement légitimiste et autoritaire. À ses yeux, la Constitution belge était une absurdité. Et il faut se demander comment, l'appréciant ainsi, il a pu l'appliquer avec une maîtrise qui fait de lui le type le plus achevé de monarque constitutionnel que l'Europe ait connu. En ceci sa connaissance approfondie du parlementarisme anglais, tel surtout qu'il était compris et appliqué par les Whigs, lui fut sans doute d'un précieux secours. Elle lui avait appris que dans un pays libre, le gouvernement n'est possible qu'avec le concours de l'opinion. Mais en Belgique, ce n'était pas comme en Angleterre une aristocratie rompue au maniement des affaires et appuyée sur une longue tradition politique qui dirigeait l'opinion, mais une bourgeoisie à tendances libérales, infatuée de son importance, imbue d'une idéologie révolutionnaire, empressée d'inaugurer une constitution toute neuve et pour ainsi dire d'en faire l'essai. La monarchie telle qu'elle la comprenait, c'était une ” monarchie républicaine ” dans laquelle la couronne ne devait être qu'un ornement et non pas un pouvoir (...) Avec une adresse consommée et une patience inlassable, il sut, en s'effaçant en apparence, prendre une influence croissante (...) Son irresponsabilité constitutionnelle, en dérobant son action au public, lui permit de l'exercer davantage dans le Conseil. Scrupuleusement fidèle à la Constitution, il [Léopold I] la laissa fonctionner en [...] s'y réservant [...] le rôle essentiel du régulateur dans une machine. Par cela même qu'elle se cachait, son intervention dans les affaires fut plus constante et plus profonde.» (nous soulignons).2

Une deuxième objection, ce serait de faire valoir que cet ouvrage très certainement profondément juridique, ne fait généralement pas autant de cas de ces aspects sociétaux, et par exemple ignore complètement Pirenne. La troisième et la plus importante, c’est de se poser la question de savoir cette mentalité aristocratique ne s’est pas bien plus longtemps maintenue qu’on ne le dit et cela malgré le rôle des partis (qui, selon eux, ont fini par freiner le pouvoir royal de fait, au-delà de la lettre de la Constitution). Il ne faut pas oublier quand même qu’en 1960 encore, Baudouin 1er (et son père…), assez oublieux de la question royale toute fraîche ont à nouveau tenté de mener une autre politique que celle du Gouvernement, ce que Théo Lefèbvre avait rappelé dans une lettre au roi d’août 1960 dont il ne semble pas qu’on ait vraiment tenu compte3. Pour le dire autrement encore, il ne nous semble pas que la situation sociologique décrite par les auteurs et qui leur semble valoir pour le 19e siècle ait été entièrement abolie au siècle suivant quand on voit l’extrême arrogance de Léopold III à l’égard de ses ministres, y compris dans leurs relations personnelles. Léopold III infligea plusieurs fois de terribles camouflets, en présence de généraux étrangers, aux ministres du Gouvernement de mai 1940, les tenant à l’écart de toutes les décisions, intimant même à son entourage l’ordre de ne pas dire où il était4. Devèze, formateur possible d’un Gouvernement belge, après qu’il ait rencontré Léopold III à Prégny, ayant embarqué dans un avion en train de décoller5. Il s’attend à ce que la demande du roi ait comme origine une donnée d’ordre politique puis après avoir attendu plusieurs heures, se rend compte que Léopold III lui demande seulement de porter une lettre sans importance à Bruxelles. Jean Duvieusart fut prié d’attendre un temps infini à la porte du bureau du roi en pleine émeute menaçante, le 31 juillet au soir6. En visite à Arlon, en octobre 1950, alors que les personnalités de la ville lui sont présentées, Baudouin Ier refuse de serrer la main d’Hubert Pierlot7. L’extrême déférence – ou la servilité pure et simple chez beaucoup - des hommes politiques dans leurs visites au roi Baudouin Ier durant tout le règne ne dément en rien cette impression, de même que l’effet produit sur une assemblée populaire ou une assemblée de notables quand paraît le roi ou un membre de la famille royale. Si la partie la plus émancipée de la population (qui se recrute dans toutes les classes sociales), échappe maintenant à ces faux prestiges, la part subjuguée de la société belge et le poids énorme qu’elle constitue pour des dirigeants démocratiques qui doivent se faire réélire laisse penser que le prestige féodal n’a pas complètement disparu. Le seul élément décisif, c’est que le Prince-Héritier Philippe de Belgique – pas nécessairement plus gauche que certains de ses ascendants – voit ses maladresses de plus en plus épinglées comme telles, au point qu’il a sans doute vraiment perdu ce qui favorisait les rois avant lui, avant même leur accession au trône. Et ce n’est peut-être pas seulement en raison des handicaps individuels du Prince, mais d’une modification radicale des mentalités qu’accentue, après l’anti-léopoldisme des Wallons en 1950 (qui alla jusqu’au sang versé), le nationalisme flamand.

Des rappels intéressants

Les auteurs rappellent que le référendum d’initiative royale fut proposé par le Gouvernement au parlement qui le rejeta dans les années 1890 (p.33). C’est intéressant, car il y eut finalement un référendum royal comme on le sait, en 1950, avec les conséquences que l’on sait également : l’émergence de la Wallonie et de la Flandre comme deux sociétés distinctes. Ils soulignent aussi que Léopold III voulait en tout point imiter son père, mais qu’il n’avait pas pris conscience de ce qu’impliquait l’adoption du suffrage universel. C’est peut-être vrai, mais il faut avouer également que Léopold III était par ailleurs dans l’esprit du temps en voulant faire valoir son autorité. Des hommes moins enfoncés dans féodalité comme De Man n’avaient pas d’atavisme les entraînant à refuser le SU. La lettre de Léopold III du 6 mars 1939 est très révélatrice (reproduite p.42) : il regrette que des décisions soient soumises à sa signature sans qu’il ait été consulté, parce que les refuser aurait comme effet de « découvrir la couronne », ce qui signifie en clair qu’il veut conserver son pouvoir d’influence. C’est assez exactement la mesure du pouvoir royal, qui ne pourrait en réalité que s’exercer de cette façon. Il estime aussi que les partis ne sont pas « constitutionnels » (somme toute que lui-même l’est plus qu’eux, alors que les partis sont liés aux élections et au Parlement). On cite Fusilier (p.51), qui montre que la monarchie belge était une exception, mais qui explique aussi que le respect du parlementarisme a grandi le prestige des monarchies (la perte du pouvoir politique donne un plus grand pouvoir symbolique : de toute façon, il y a pouvoir). De même en ce qui concerne les événements de mai 1940, les auteurs rappellent la détermination du roi à capituler dès le 25 mai, le mauvais conseil qu’il reçoit de juristes en ce qui concerne la révocation du gouvernement (il pouvait le révoquer, mais ils lui disent qu’il faut le contreseing d’un ministre en fonction, ce qui n’est pas juste). Ils reprennent la thèse de Velaers et Van Goethem que l’intention du roi n’était que d’avoir des ministres avec lui pour capituler. C’est sans doute vrai, mais le problème c’est que, « accompagné » d’un gouvernement qu’aurait fait le roi alors que les mêmes auteurs (Velaers et van Goethem)8, nous apprennent les initiatives prises comme les instructions de Berne qui vont dans le sens d’une politique de neutralité, la rencontre d’Hitler etc ? Il est évidemment difficile de répondre à cette question. Il est vrai que, le 18 juin, un autre avis fut remis au roi, juridiquement plus conforme en ce qui concerne la formation d’un gouvernement. Et cela ne le fit pas changer de ligne de conduite. Mais, d’un autre côté, c’est dans le feu de la guerre (et de l’avant-guerre : la neutralité), que les décisions capitales furent prises et avec des conséquences qui dureront (capitulation hâtive, rupture publique avec le roi etc.).

On s’est posé la question de savoir qui avait un pouvoir en Belgique. Des délégations avaient été faites par le Gouvernement de Londres aux fameux « secrétaires généraux » et on sait que le roi les influença souvent, ce qui veut bien dire qu’il « régnait » sous l’Occupation, mais d’une manière qu’on ne peut établir puisque l‘exercice du pouvoir royal n’est possible qu’en fonction du secret dans lequel il s’exerce, soit par ministres interposés, soit par d’autres personnes. Une autre façon intéressante de dire les choses, c’est que « le roi se soumet normalement au point de vue de ses ministres dans la mesure où ceux-ci ont la confiance du parlement » (p.86), or le parlement en mai 1940 n’existe pas du fait de la guerre. Une autre confirmation qu’apporte ce livre, c’est le fait que le serment de fidélité au roi ne concerne pas sa personne et le rappel de l’arrêt n°151/2002 du 15 octobre 2002 de la Cour d’Arbitrage : « les termes ”fidélité au Roi” n’ont d’autre portée qu’une promesse de loyauté à l’égard du système constitutionnel pour lequel un régime démocratique a opté. » (cité p. 89).

L’interprétation erronée de la Question royale

Les auteurs tombent dans le travers que j’ai souvent dénoncé s’agissant des livres couvrant la Question Royale. Certes, on rappelle que le 28 avril le bureau politique du PSB vota un ordre du jour qui demeura secret qu’il rendit public le 4 mai après que les socialistes aient appris que des parlementaires catholiques avaient exigé la reprise sans conditions de ses prérogatives par Léopold III. Cet ordre du jour était net : « Le Bureau estime que l’intérêt du pays, de son unité morale et de la stabilité même de son régime politique doit déterminer le parti socialiste à s’opposer à la transmission automatique du pouvoir et à prendre ou appuyer toute initiative tendant à obtenir du roi la décision d’abdiquer. » (cité p.129). J’aurais souhaité que les auteurs soient plus explicites sur la rencontre entre le Gouvernement et le roi après sa libération à Sankt-Wolfgang. Mais la grande critique, la grande erreur de ce livre comme de tous les livres sur la Question royale (excepté l’un d’eux auquel je vais arriver), c’est de peu signaler que beaucoup de responsables estimaient que le roi ne pouvait revenir qu’en exposant le pays à des troubles graves. Certes, on le dit (p.140), mais en ne disant absolument pas pourquoi se développait une telle colère (dès 1945). Le clivage Wallonie/Flandre est lui-même mis en doute, alors que l’on sait que même les arrondissements wallons les plus favorables au roi furent tous (sauf un), inférieurs dans cette adhésion aux plus tièdes des arrondissements flamands. On parle de 2 provinces contre 7, alors que dans les termes d’aujourd’hui, ce serait 3 provinces wallonnes contre 5 ou encore 4 provinces (avec Bruxelles), contre deux wallonnes et francophones et toutes les provinces flamandes au nombre de 5. Il n’y a aucune mesquinerie de ma part à rétablir ces chiffres. Notamment parce que les auteurs – sur le seul élément dont ils ne parlent jamais, la colère populaire – se contentent de citer un document dactylographié de l’Institut Solvay, cité par Raymond Fusilier (note 254, p.215), expliquant que c’est la participation des classes moyennes et de la bourgeoisie qui a fait réussir l’émeute en Wallonie et à Bruxelles. C’est assez caractéristique de leur volonté, finalement, de ne pas prendre en compte cet élément, pourtant le plus déterminant de tout. Et ils n’ont pas l’excuse de dire qu’ils n’auraient aucune sources à cet égard puisqu’ils citent dans leur bibliographie P. Theunissen9 qui a tenté de voir clair dans l’insurrection de juillet 1950. De la même façon que la crise royale autrefois, mais de la même manière que c’est toujours le cas pour les redditions flamandes de la Lys, il y a vraiment des moments capitaux dans l’histoire du pays sur lesquels, on ne diverge même pas d’avis : ils ne sont même pas discutés, ni même à la limite évoqués. Nous continuerons la lecture de ce livre pour ce qui est postérieur à 1950 dans un prochain numéro. Notons dès à présent que trois personnalités flamandes adoptent ici très nettement un parti pris monarchiste.

Voir la deuxième partie de cet article Un citoyen toujours déclassé ? (2)

1. 1. André Molitor, La fonction royale en Belgique, CRISP, Bruxelles, 1979, réédition revue et corrigée en 1994, même éditeur.
2. 2. Henri Pirenne, Histoire de Belgique, Tome VII, Lambertin, Bruxelles, 1947.
3. 3. Luc De Vos, Emmaniuel Gérard, Jules Gérard-Libois, Philipppe Raxhon, Les secrets de l’affaire Lumumba, Racine, Bruxelles, 2005, p. 532.
4. 4. Paul-Henri Spaak, Combats inachevés, Payard, Paris, 1969, p. 97 : « Nous décidâmes alors d’avoir avec le roi un ultime entretien. Nous eûmes quelque peine à apprendre où il se trouvait. Personne en vérité ne facilitait notre tâche… »
5. 5. Jacques Van Offelen, La ronde du pouvoir, Didier Hatier, Bruxelles, 1987, pp. 97-98.
6. 6. Jean Duvieusart, La question royale, crise et dénouement, CRISP, Bruxelles, 1976, p.135 (à propos d’un entretien avec Léopold III à 22h30.) : « Le Roi a alors suspendu notre entretien et je me suis trouvé seul dans le bureau du Roi pendant un temps qui se prolongeait de façon inquiétante. Le Roi ne m’avait pas dit ce qu’il faisait ni ce que serait la suite de notre entretien. Personne de son cabinet ne venait me faire la moindre communication. Dans cette situation désagréable et assez injustifiable, j’ai ressenti une vive inquiétude de rester inactif, ininformé, pendant que les heures passaient et que, peut-être, les événements évoluaient. » On peut estimer que cette attente a duré au moins une bonne heure.
7. 7. Jean Stengers, L'action du roi en Belgique depuis 1831, Duculot Gembloux, 1992, p.227 : lors d’une cérémonie à Arlon à l’automne 1950, le roi, ostensiblement, ne salue pas Hubert Pierlot, ancien Premier Ministre.
8. 8. Velaers et Van Goethem, Leopold III, Lannoo, Tielt, 1994.
9. 9. Paul Theunissen, 1950, Le dénouement de la question royale, cinq jours qui ébranlèrent la Belgique, Complexe, Bruxelles, 1986.